Bonjour à tous !
Jusqu’à présent, j’ai fait mes décalarations URSSAF manuellement. Je suis webdesigner donc l’ensemble de mes presta rentrent dans la catégorie " Recettes pour profession libérale relevant de la CIPAV". Sur Abby, on a le choix entre prestation de services (BIC) et autres prestations de services (BNC / CIPAV). Est-ce que je peux avoir des presta BIC ? Mon code APE est 6201Z - programmation informatique). Et si je vends des ebooks ou des formations ? Je les mets dans vente de marchandises ?
Merci pour vos retours
Hello
C’est BNC dans ton cas. (On fait le même métier)
La formation et autre truc virtuel reste de la prestation de service, donc BNC aussi.
Merci Julien pour ta réponse.
J’espérai que les ebook et autres formations étaient considérés comme de la vente de marchandises… Tant pis !
Renseigne toi éventuellement auprés de l’URSSAF directement en leur envoyant un message.
Ma réponse est basé sur l’activité déclaré qui est la meme que moi.
Mais par exemple quand je fourni un fichier Access, cela reste une prestation de service et non une vente de marchandise.
Bonjour j’ai l’impression que ce n’est pas si simple que ca, si le service est borné (cachier des charges) on dirait que ca peut relever du BIC
sources: BNC ou BIC ? - Free-Work, Développeur informatique et code NAF/APE 6202A - 6201Z - Free-Work
Pour moi cela reste BNC.
Encore une fois, en cas de doute, le plus judicieux est de NE PAS faire confiance aux cas spécifiques publié sur le net et se renseigner sur son cas précis auprés de l’URSSAF qui vous orientera au mieux sur chaque cas. Les 22 % que nous payons chaque mois sert aussi a ça
Pour l’URSSAF ça ne change pas grand chose mais pour les impôts ça donne lieu a un abattement de 50% ou de 34%, j’ai rdv avec un inspecteur demain je vous tiens au courant.