TVA acomte juin 2024

Comptabilité
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Bonjour,

J’ai une question concernant la déclaration de TVA. Je suis au régime réel simplifié et, en tant que micro-entrepreneur, je n’ai commencé à déclarer la TVA qu’après avoir atteint le plafond, en novembre 2023. Ma déclaration de TVA en mai 2023 portait donc sur les mois de novembre et décembre 2023. Jusqu’ici, tout est en ordre.

Je dois maintenant réaliser l’acompte de TVA en juillet 2024. Il m’est indiqué que je dois déclarer 55 % du montant de la TVA de l’année dernière. Cependant, le montant de TVA que j’ai déclaré en 2023 est faible par rapport à ce que j’ai déclaré entre le 1er janvier et le 1er juillet 2024.

Dois-je déclarer 55 % du montant de 2023 ou plutôt le montant réel de la TVA déclarée entre le 1er janvier et le 1er juillet 2024 ?

Merci d’avance pour votre aide.

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Hello Simon,

L’acompte de TVA de juillet doit effectivement être basé sur 55 % de la TVA due pour l’année précédente. Cependant, puisque vous n’avez commencé à déclarer la TVA qu’en novembre 2023, vous n’avez que deux mois de TVA déclarée pour 2023. Cette situation particulière peut nécessiter un ajustement.

Voici les deux options possibles :

  1. Déclarer 55 % de la TVA de 2023 : Vous suivez la règle standard en déclarant 55 % du montant total de la TVA que vous avez déclaré en 2023, même si ce montant est faible. C’est la méthode classique, mais elle pourrait ne pas refléter fidèlement votre activité actuelle.
  2. Déclarer sur la base des montants réels de TVA 2024 : Si vous avez une forte variation de votre chiffre d’affaires et donc de la TVA collectée, vous pouvez ajuster vos acomptes pour refléter plus fidèlement votre situation actuelle. Dans ce cas, il serait prudent de déclarer en fonction des montants réels de TVA collectée entre janvier et juillet 2024.

Pour éviter tout risque de sous-évaluation et les pénalités qui en découlent, je vous recommande de déclarer en fonction des montants réels de TVA collectée en 2024. Cela signifie déclarer la somme des montants de TVA réellement collectés de janvier à juillet 2024.

Je vous conseille de vérifier cette situation particulière auprès de votre service des impôts ou de votre centre de gestion agréé pour confirmer la meilleure approche à adopter et vous assurer de respecter les obligations fiscales.