bonjour,
après de nombreuse remarque, et un devis bloqué part un organise, je viens vers vous pour trouver une solution changer la mention “Total HT” sur les facture et devis. je suis en micro entreprise mais je souhaite mets le net à payer ou le montant équivalent en ttc.
merci d’avance.
C’est votre organisme qui est pas très au fait des choses…
Vous ne pouvez pas afficher un “total net” dans la mesure ou vous n’etes pas assujeti a la TVA.
Il suffit d’ajouter la mention “TVA non applicable, art. 293 B du CGI” sur votre facture.
La facture sans TVA affichera toujours un total HT.
Votre organisme ne peut pas se substituer aux lois.